CGV - Conditions Générales de Vente

Mise à jour le 13 octobre 2020

Suite à une tentative d’hameçonnage via le formulaire de la boutique, le 13 octobre 2020, Le Petit Monde de Phanouël a décidé de retirer des mentions légales ci-dessous, toutes ses informations à caractère personnel, notamment numéro de téléphone, adresse postale complète et e-mail (disponible via lien hypertexte).

MENTION LÉGALES

Le présent site, accessible à l’URL www.lpmd-phanouel.com (le Petit Monde de Phanouël), est édité par Madame Archambault, résidant 94260 Fresnes, et immatriculée en tant qu’auto-entrepreneur sous le numéro SIRET 754 032 837 00025

 

Vous pouvez me joindre à l’adresse mail suivante : cliquez ICI

Le présent site est hébergé par
Wix Online Platform Limited, située au 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland et joignable par téléphone : Veuillez cliquer ici

DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES

Les conditions générales de Vente ou les « CGV » sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits proposés par Le Petit Monde de Phanouël.
Les CGV sont mises à la disposition des clients sur le site où elles sont directement consultables et peuvent également être communiquées sur simple demande.
Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en avoir eu connaissance. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l'acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande.

DESCRIPTION DES PRODUITS

Le Petit Monde de Phanouël est un site de vente en ligne de produits ésotériques et artistiques (pendules divinatoires, planches pendules, kit de divination, illustrations, Orgonites, ...) ouvert à toute personne physique ou morale utilisant le site.

Les Produits présentés sur le site sont tous réalisés avec de belles énergies et font chacun l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles. Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel, notamment en ce qui concerne les pendules divinatoires, les orgonites, les gouttes Ouija, les Runes divinatoires ou encore les différents accessoires en résine, qui de part leur fabrication artisanale font que chacun des outils divinatoires est un objet unique. La notice d'utilisation de chacun de mes objets ésotériques, si c'est un élément essentiel, figure sur le site ou est au plus tard adressée à la livraison.

En tant que client, vous demeurez responsable des modalités et des conséquences d'accès au site notamment par l’Internet. En outre, vous devrez fournir et être entièrement responsable des équipements nécessaires afin de vous connecter au site. 

Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique que vous utilisez est sécurisée et en état de fonctionnement. 

CREATION DE L’ESPACE CLIENT

Pour passer une commande sur la boutique Le Petit Monde de Phanouël, vous devrez d'abord créer votre espace client personnel. Une fois créé, pour y accéder, vous devrez vous identifier en utilisant votre identifiant et votre mot de passe secret, personnel et confidentiel. Il vous appartient de ne pas communiquer votre identifiant et votre mot de passe conformément aux dispositions de l’article DONNEES PERSONNELLES des présentes Conditions Générales. Vous vous engagez à conserver une stricte confidentialité sur vos données, en particulier identifiant et mot de passe, vous permettant d'accéder à votre espace client, reconnaissant être le seul responsable de l'accès au site par le biais de votre identifiant et de votre mot de passe, sauf fraude avérée. Vous vous engagez en outre à m'informer sans délai dans l'hypothèse d'une perte, d'un détournement ou de l'utilisation frauduleuse de votre identifiant et/ou mot de passe.

En tant que client, vous vous engagez lors de votre inscription à : 

  • délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé. 

  • maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour. 


Vous vous engagez également à ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illicites ou répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou constitutive d'usurpation d'identité) ou encore nuisibles (telles que les virus). Dans le cas contraire, je serai  en mesure de suspendre ou de résilier votre accès au site à vos torts exclusifs.

Vous déclarez avoir la pleine capacité juridique vous permettant de vous engager au titre des présentes Conditions Générales. L'inscription sur le site est ouverte aux majeurs capables et aux mineurs à conditions que ceux-ci interviennent sous la surveillance du parent ou tuteur détenant l'autorité parentale. En aucun cas, l'inscription n'est autorisée pour le compte de tiers à moins d'être valablement habilité à la représenter (personne morale par exemple). L'inscription est strictement personnelle à chaque Client. En cas de manquement par le Client à l'une des dispositions des présentes, je me réserve le droit de résilier sans préavis le compte dudit Client.

COMMANDES

Le Petit Monde de Phanouël s’efforce de garantir une disponibilité optimale de ses Produits.
En cas d'indisponibilité d'un produit postérieurement à votre commande, je vous en informerais par email ou par téléphone, dans les meilleurs délais et vous aurez le choix entre : 

 

  • la livraison d’un produit d’une qualité et d’un prix équivalent à celui initialement commandé, ou

  • la fabrication à la demande du produit commandé avec délai de livraison plus long que prévu au moment de la commande, ou

  • le remboursement du prix du produit commandé au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes déjà versées. 


Il est convenu qu’en dehors du remboursement du prix du produit indisponible, si vous demandez cette option, je ne serai tenue à aucune indemnité d'annulation.

A l’exception de toute mention contraire figurant dans ces Conditions Générales et sans préjudice du droit de rétractation prévu par la loi applicable, toute commande est ferme et définitive. 

Au moment de passer une commande, vous devez sélectionner les produits choisis, les ajouter à votre panier en indiquant les quantités souhaitées. Vous avez la possibilité de vérifier le détail de votre commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour éventuellement corriger le contenu de votre panier, avant de le valider. 

Il existe deux types de produits sur le site : 

  1. Les produits physiques 

  2. Les produits numériques 


La nature des ces deux types de produits m'oblige à mettre en place deux types de gestion des commandes. De ce fait, un produit physique devra faire l’objet d’une commande à part du produit numérique. 

Vous vous engagez à lire les Conditions Générales de Vente alors en vigueur avant de les accepter et de confirmer les modalités et les éventuels frais de livraison et de rétractation préalable au paiement de votre commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.

Les informations contractuelles relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la livraison. Je vous conseille vivement d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. Une facture numérique sera automatiquement mise à votre disposition par voie numérique, l'espace « mon compte » ne le permettant pas pour l'instant. Je vous conseille également d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette facture à titre de preuve. 

Tout email qui vous sera adressé dans le cadre d’une commande le sera à l’adresse email indiquée lors de votre commande. 

Je me réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où : 

 

  • Vous ne respecteriez pas les Conditions Générales en vigueur lors de votre commande ; 

  • L’historique de vos commandes montre que des sommes restent dues au titre de précédentes commandes ;

  • L’une des précédentes commandes fait l’objet d’un litige en cours de traitement ; 

  • Vous n'auriez pas répondu à une demande de confirmation de commande que je vous aurais fait parvenir.


Toute modification de commande après confirmation de votre commande est soumise à mon accord.

Les informations communiquées lors de votre commande (notamment nom et adresse de livraison) vous engagent. Ainsi, ma responsabilité ne saurait en aucune manière être recherchée dans l'éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison.

 

METHODES DE PAIEMENT ET SÉCURISATION

Toute commande effectuée sur le site est une commande avec obligation de paiement. 

 

Les commandes peuvent être payées en ayant recours à l’un des modes de paiement suivants : 
 

  • Paiement par carte bancaire via la solution Stripe. Avec cette solution, vos coordonnées bancaires ne transitent pas sur le site. Les coordonnées bancaires communiquées lors du paiement sont protégées par un procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer). De cette manière, ces coordonnées ne sont pas accessibles à des tiers. Votre commande sera alors enregistrée et validée dès acceptation du paiement par la banque. Le compte du Client sera débité du montant correspondant uniquement lorsque les données de la carte bancaire utilisée auront été vérifiées et le débit aura été accepté par la banque ayant émis la carte bancaire.​ L’impossibilité de débiter les sommes dues entraînera la nullité immédiate de la vente.

 

  • Paiement par Paypal. Si vous possédez un compte sur le portefeuille électronique Paypal vous aurez la possibilité de régler votre commande en toute sécurité sans communiquer vos coordonnées bancaires.


Paiement OFFLINE - Uniquement sur demande préalable par e-mail en cliquant ICI et en mentionnant la référence du produit, les modes de paiement suivants sont possibles contre facture : 
 

  • Paiement par chèque bancaire. Je vous laisse la possibilité de régler votre commande par chèque bancaire si vous avez un compte inscrit auprès d'une banque établie en France. Après réception d’un e-mail de demande de paiement par chèque bancaire, je vous communiquerais l'ordre et l'adresse où envoyer votre chèque. Les commandes par chèque sont traitées dès réception et après encaissement du chèque.

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  • Paiement par virement. Vous pouvez aussi régler votre commande par virement bancaire. Après réception d’un e-mail de demande de paiement par virement, je vous communiquerais les coordonnées du compte sur lequel effectuer le virement, ainsi que la référence de commande à indiquer dans l’ordre de virement. Les commandes sont traitées dans les 48h maximum suivant la réception du virement. 

 

Le cas échéant, la commande ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire aura donné son accord sur la transaction.

 
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PAIEMENT DU PRIX

Le prix des produits en vigueur lors de la commande est indiqué en euros hors frais de livraison et de transport. Le prix est payable en euros (€) exclusivement. Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.


Si des frais de livraison ou de transport s’appliquent, ils seront ajoutés au prix des produits et indiqués de manière distincte. 

EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les offres de vente en ligne présentées sur la boutique Le Petit Monde de Phanouël sont réservées aux consommateurs résidant en France ou, le cas échéant, dans un pays membre de l'Union européenne, et pour des livraisons dans ces mêmes zones géographiques. 

Le Petit Monde de Phanouël vous propose des modes de livraison ou de délivrance différents selon la nature du produit : 

  • Les produits dits numériques, sont envoyés sous forme de fichiers .pdf à télécharger via un lien de téléchargement à réception du paiement en ligne, et avec une durée de validité de 30 jours.

  • Les produits dits physiques, sont envoyés par La Poste - Lettre suivie, Colissimo ou par ramassage directement à l’adresse du Petit Monde de Phanouël -  94260 Fresnes si cette option est choisie au moment de la validation du mode de livraison.


Les frais d’envoi sont ceux précisés lors de la finalisation de la commande et sont acceptés par la validation de la commande.

 

La Livraison est OFFERTE à partir de 90€ en France Métropolitaine

Le temps de préparation des commandes HORS produits numériques est de :

 1 à 3 jours ouvrés.


Le temps de préparation des commandes dites "personnalisées" est de :

5 à 8 jours ouvrés.


Le Petit Monde de Phanouël s'engage à assurer la livraison des produits dans un délai maximum de trente (30) jours après réception de commande.


Les délais de livraison sont annoncés en jours ouvrés sur le site lors de la commande. Ces délais incluent, la fabrication (pour les produits personnalisés), la préparation et l’expédition de la commande ainsi que le délai prévu par le transporteur. 

Le Petit Monde de Phanouël s’engage aussi à expédier les produits sous réserve que le paiement de la commande n’ait pas été préalablement refusé.


Cependant, si un ou plusieurs produits ne pouvaient être livrés dans le délai initialement annoncé, je vous adresserais un email vous indiquant la nouvelle date de livraison. 

Les Produits seront livrés à l'adresse indiquée lors de votre commande. Il vous appartient donc de vérifier que cette adresse ne contient pas d’erreur. Ma responsabilité ne pourra être engagée si l’adresse communiquée est erronée, empêchant ou retardant ainsi la livraison. 

A la livraison, il pourra être demandé de signer un bon de réception. 

 

Aucune livraison ne sera effectuée à une boîte postale. 

A la livraison, il vous appartient de vérifier que les produits livrés sont conformes à votre commande. 

 
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POLITIQUE RETOUR ET DROIT DE RÉTRACTATION

Si un produit livré ne vous donne pas entière satisfaction, ce dernier pourra être retourné. Vous disposerez alors de quatorze (14) jours pour le faire à compter de la date de réception de la commande. Si 14 jours se sont écoulés depuis la réception de votre achat, je ne pourrais malheureusement pas accéder à votre demande de remboursement ou d'échange.

Dans quelles conditions bénéficier d'un retour ou d'un échange ?

  • Pour effectuer un retour ou un échange, vous devrez impérativement me présenter une preuve d’achat.

  • Le produit retourné doit être en parfait état, propre à sa revente, non utilisé et avec l’ensemble des accessoires éventuels

  • L'article doit également être dans l’emballage d’origine. Ceci inclus donc les pochons en toile de jute ou en coton imprimé, ainsi que les boites-emballages imprimées.

  • Il doit également contenir un courrier précisant vos coordonnées exactes (nom, prénom, adresse) et complètes ainsi que le numéro de commande.



CAS EXCEPTIONNEL

Un remboursement partiel peut être accordé dans les cas suivants :

  • L'article n’est pas dans son état d’origine, est endommagé ou présente certaines pièces manquantes pour des raisons qui ne sont pas de mon fait.

  • L'article est retourné plus de 14 jours après la livraison.


Conformément à l’article L.221-21 du Code de la consommation et afin de mettre en œuvre votre droit de rétractation dans les conditions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, je vous invite, si vous le souhaitez à renvoyer le texte ci-après dûment complété et accompagné d'une preuve d'achat à l’adresse cliquez ICI
_______________________________________________________________________________

 

Rétractation d'un achat sur le site www.lpmd-phanouel.com


À l'attention de Madame Archambault (Le Petit Monde de Phanouël), domiciliée à 94260 Fresnes .

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du produit ci-dessous :
Dénomination du produit : xxxxx
Commandé le : xxxxxx          Et le cas échéant reçu le : xxxxx
Nom du consommateur : xxxxx
Adresse du consommateur : xxxxx

Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :


Date : xxxxxxxx

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Je vous adresserais un accusé de réception de la demande de rétractation par e-mail.


Les frais de retour sont à votre entière charge.

Le remboursement du montant du produit interviendra dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit et de l’ensemble des éléments permettant de mettre en œuvre le remboursement. 

En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, vous reconnaissez expressément avoir été informé des modalités de rétractation.

 
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SERVICE CLIENT

Vous pouvez me contacter 
 

  • par email en cliquant ICI  en indiquant votre nom, numéro de téléphone, l’objet de votre demande et le numéro de la commande concernée ;

  • par message privé sur Instagram, Facebook ou TikTok à @lpmd.phanouel ;

  • par téléphone/WhatsApp : uniquement après demande préalable via l'une des deux options ci-dessus. (n'ayant à ce jour pas de téléphone professionnel, et ayant été victime de tentative de hacking, je ne souhaite pas divulguer mon numéro sur mon site)

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LICENCE D’UTILISATION DU SITE

Je suis seul titulaire de tous les éléments présents sur le site, notamment et sans limitation, tous textes, fichiers, images animées ou non, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, logiciels, marques, identité visuelle, base de données, structure du site et tous autres éléments de propriété intellectuelle et autres données ou informations (ci-après, les « Éléments ») qui sont protégés par les lois et règlements français et internationaux relatifs notamment à la propriété intellectuelle.

En conséquence, aucun des Éléments du site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un client ou par un tiers, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans mon autorisation préalable exprès et écrite au cas par cas, et le client est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

 

Certaines images qui illustrent le site proviennent du site PIXABAY (Jump1987  , Paul Stachowiak) et ont été retouchées par moi-même, Solène A. - Le Petit Monde de Phanouël.

L'identité visuelle et la mise en page du présent site sont réalisées par moi-même, Solène A. - Le Petit Monde de Phanouël.

Je me réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.

DONNÉES PERSONNELLES

Pour davantage d’informations concernant l’utilisation de données à caractère personnel par Le Petit Monde de Phanouël, veuillez lire attentivement la Charte sur le respect de la vie privée. Vous pouvez à tout moment consulter cette Charte sur le site.

LIENS HYPERTEXTES 

Les liens hypertextes disponibles sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par Le Petit Monde de Phanouël. Ils sont fournis uniquement pour faciliter l’utilisation des ressources disponibles sur l’Internet. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site et accepterez alors d’utiliser les sites tiers à vos risques et périls ou le cas échéant conformément aux conditions qui les régissent.

DISPOSITION GÉNÉRALES

Les présentes Conditions Générales constituent un contrat régissant les relations entre vous (le Client) et moi (l’Exploitant). 

Je me réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du site ou des services qui y sont disponibles, et/ou de cesser de manière temporaire ou définitive d’exploiter tout ou partie du site. Aussi, je me réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la localisation du site sur l’Internet, ainsi que les présentes Conditions Générales. 

Je vous conseille vivement de sauvegarder et/ou imprimer les présentes Conditions Générales pour une conservation sûre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer à tout moment pendant l'exécution du contrat si besoin.


DROIT APPLICABLE

Ces Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.

 


ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES 

Vous reconnaissez avoir lu attentivement les présentes Conditions Générales.


En vous inscrivant sur le site Le Petit Monde de Phanouël, vous confirmez avoir pris connaissance des Conditions Générales et les accepter, vous rendant contractuellement lié par les termes des présentes Conditions Générales.


Ce fut long à lire ... mais ça y est vous êtes enfin arrivés au bout !
Vous pouvez à présent naviguer en toute confiance sur la boutique et le blog du Petit Monde de Phanouël....


Belles énergies tout plein

Solène A.